Charte d'engagement Qualité

Etablissement certifié par la Haute Autorité de Santé pour la période 2007/2011 sans réserve ni recommandation.

Rubrique 1 : Contexte

Leader d'hospitalisation du secteur sanitaire du Douaisis dans le Nord de la France, tant par le nombre de patients accueillis que par la diversité des services offerts, le Centre Hospitalier de Douai s'engage à répondre aux besoins de 260 000 habitants.

Rubrique 2 : Orientations de la politique qualité

Le centre hospitalier de Douai souhaite orienter sa politique qualité vers la sécurité, le respect des droits et le bien-être du patient hospitalisé. Il s’engage à répondre aux orientations et directives des tutelles et aux exigences réglementaires propres à ses activités. Il répond à la politique de santé définie pour le secteur en veillant à la mise en application du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens défini avec l’Agence Régionale d’Hospitalisation.

Afin de mesurer régulièrement le niveau des prestations qu’il propose, le centre hospitalier de Douai s’implique fortement dans la procédure de certification conduite par la Haute Autorité de Santé et développe une démarche d’amélioration constante de la qualité.

Rubrique 3 : Objectifs qualité communs à l’ensemble des activités

Pour l’ensemble des services de l’établissement, les objectifs communs reposent sur :

• une attention particulière au respect des droits du patient avec un engagement fort de chaque professionnel,
• l’utilisation des moyens de signalement mis à disposition des professionnels en cas d’évènements indésirables,
• le recours régulier à l’évaluation des pratiques afin de mesurer la qualité des services rendus et de pouvoir apporter les réajustements nécessaires,
• l’adoption des méthodes et outils institutionnels pour la conduite de projets qualité afin de garantir leur réussite,
• l’application « réfléchie » des documents qualité mis en place.

Afin de concourir à l’amélioration continue des services apportés par l’établissement à la population, l’établissement met en place, pour chacun de ses pôles d‘activité, un contrat qui énonce les engagements pris en matière d’amélioration de la qualité. Des indicateurs sont mis en place afin de mesurer l’application de ces contrats.

Rubrique 3 bis : Objectifs spécifiques de la politique qualité

Dans le cadre de la démarche qualité instaurée, la politique adoptée vise à concentrer les efforts sur :

1. L’optimisation des soins :

• L'accueil du patient et la continuité des soins,
• Le fonctionnement intra-service,
• Le fonctionnement inter-services,
• La complémentarité avec les partenaires extérieurs.

2. La qualité et la sécurité des soins, et en particulier :

• Le circuit du médicament,
• Le risque infectieux,
• La douleur,
• Les vigilances sanitaires et la gestion des risques.

3. Le dossier patient

4. Les EPP

Rubrique 4 : Engagement de la Direction concernant les moyens à fournir

La direction de l’établissement s’engage à mettre à disposition les moyens nécessaires à la mise en œuvre de la politique qualité, au déploiement des objectifs qualité et à l’amélioration continue du système de management de la qualité.